Espace adhérents

1/ INFORMATIONS LEGALES

Le site www.upj.fr est édité par l’Union des Entreprises pour la Protection des jardins et des espaces publics (« UPJ »), syndicat professionnel (N° Siren 785 683 717), dont le siège social est : 59 avenue de Saxe 75007, Tel : 01 53 69 60 90, adresse e-mail : upj@upj.fr

Le directeur de la publication est Monsieur Nicolas MARQUET, Directeur Général de l’UPJ
Le site est hébergé par la société  MAKOA MULTIMEDIA, SARL au capital de 28.500 euros inscrite au RCS de Paris sous le numéro 401974423 dont le siège social est 48, Rue Montmartre 75002 PARIS- France, Tel : 01 44 54 32 90


2/ OBLIGATIONS LEGALES DES INTERNAUTES

Cette page décrit les obligations légales qui s'appliquent à tout internaute visitant le site de l’UNION DES ENTREPRISES POUR LA PROTECTION DES JARDINS ET DES ESPACES PUBLICS (« UPJ ») à l’adresse www.upj.fr

NB : En le consultant, vous reconnaissez expressément avoir pris connaissance de ces informations et vous vous engagez sans réserve à les respecter. Votre attention est attirée sur le fait que les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis. Vous êtes donc invités à les consulter régulièrement.

3/ OBJECTIFS DU SITE

Ce site est destiné aux publics suivants : grand public, professionnels des espaces verts et des espaces publics, parties prenantes, étudiants. Il a pour but de mettre à disposition des informations sur l’UPJ et ses actions : fonctionnement, activité, entreprises adhérentes, prises de positions, actions, etc. 

Les informations qui y sont contenues ont un caractère purement informatif. Elles n’emportent aucun engagement de juridique de la part de l’UPJ, qui se réserve expressément la faculté de les modifier et/ou de les actualiser à tout moment. L’utilisation des informations qui y figurent se fait sous l’unique et entière responsabilité de l’utilisateur et ne saurait en aucune manière engager la responsabilité de l’UPJ.

4/ PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le site www.upj.fr (ci-après "le Site") appartient et est exploité par l’UNION DES ENTREPRISES POUR LA PROTECTION DES JARDINS ET DES ESPACES PUBLICS.
La présentation et chacun des éléments, y compris les marques, photographies, textes et logos apparaissant sur le Site sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à l’UPJ, ou font l'objet d'une autorisation d’utilisation de la part des entreprises adhérentes ou des titulaires des droits.

Aucun élément, de quelque nature qu’il soit, composant ou figurant sur le Site ne peut être copié, représenté, reproduit, modifié, réédité, chargé, exploité, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite et préalable de l’UPJ.  

Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non commercial, sur votre ordinateur personnel. 
La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du Site : « © UPJ »

Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant le Site doit se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit. 
L’UPJ se réserve le droit de poursuivre en justice tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle et de solliciter réparation du préjudice par elle subi.

5/ LIENS VERS D'AUTRES SITES

Afin de faciliter l'accès à d'autres sites susceptibles d'apporter un complément d'information, l’UPJ a inséré dans le Site un certain nombre de liens. Néanmoins, la responsabilité de l’UPJ ne saurait être engagée au titre d'un site tiers auquel vous auriez accès via celle-ci. L’UPJ ne dispose d'aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers. En tout état de cause, l’UPJ n'est pas responsable de l'indisponibilité des sites, de leur contenu, publicité ou autres éléments disponibles sur des sites tiers. 

L’UPJ ne saurait en aucun cas être tenu responsable du contenu des sites reliés au sien par des liens hypertextes. L'utilisation de ces sites incombe pleinement à leur auteur. Le contenu de ces sites a pu être modifié, sans que l’UPJ n'en ait eu connaissance. En outre, il vous incombe de prendre les précautions nécessaires pour éviter toute contamination du Site notamment par un ou plusieurs virus.

6/ DONNEES PERSONNELLES

Le Site www.upj.fr est dispensé de déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relatif à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, et conformément à la Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe (Dispense de n°7) 

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 06 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de retrait des données nominatives vous concernant.  
Chaque internaute peut exercer ses droits par courrier au gestionnaire du site www. upj.fr à l’adresse suivante : 59 avenue de Saxe 75007 Paris.

L’UPJ ne divulguera pas à des tiers les données personnelles vous concernant que vous pourriez lui communiquer par le moyen de la messagerie électronique. Elles ne seront utilisées que dans le but de vous répondre le plus efficacement possible. 
Les informations collectées sont exclusivement destinées à l’UPJ et à son prestataire pour les besoins du fonctionnement du Site et ne sont en aucun cas communiquées à des tiers. Vous pouvez obtenir toute information sur l'ensemble de ces questions en vous adressant au webmaster du site.

7/ DISPOSITIF DU SITE WEB

L’UPJ et/ou ses fournisseurs s’engagent à faire leurs meilleurs efforts pour assurer une accessibilité du site à tout moment. L’UPJ et/ou ses fournisseurs pourra(ont) toutefois à tout moment, modifier ou interrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie de l’accès au Site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des améliorations et/ou des modifications. L’UPJ ne pourra en aucun cas être tenu responsable en cas d’indisponibilité du site et ce pour quelque cause que ce soit

8/ CONTACT

Pour toute question relative aux conditions d’utilisation du site et pour toute demande, vous êtes priés de c nous écrire à l’adresse suivante : UPJ, 59 avenue de Saxe 75007 – 

Adresse mail : upj@upj.fr 

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